DOSSIER D'INFORMATION SUR LE CONSEIL DES COLLÈGES

Ce dossier d'information présente de façon succincte les orienta­tions, les activités, le fonctionnement et les ressources du Conseil des collèges et de ses deux Commissions. De consulta­tion facile, le dossier contient essentiellement une information de base et des données factuelles sur le Conseil.

La première section est consacrée au Conseil des collèges: ses origines, son mandat et sa structure; les orientations; les activités;  le fonctionnement  et la gestion.

Les deuxième  et troisième  sections se rapportent  respectivement à:

la Commission de l'enseignement professionnel et à la Commis­sion de l'évaluation

Enfin,en annexe, on retrouve quelques caractéristiques du réseau collégial, la liste des publications du Conseil depuis sa création et la liste des membres ayant déjà siégé au Conseil et aux Commis­sions.

Mai 1992

CONSEIL DES  COLLÈGES

Table des matières

Information  générale
Les origines du Conseil 5
Création du Conseil  des collèges 7
La juridiction,  les fonctions et les pouvoirs du Conseil 7
La  structure du Conseil et le mandat des Commissions 8
La composition  du Conseil des collèges 9
Membres du Conseil des collèges 10
Les orientations du Conseil des  collèges
Les perspectives de l'action du Conseil 11
Les principaux éléments du plan de travail du Conseil pour 1991-1992  . . . .   . . 12
Les activités du Conseil
Préparation  des avis        . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , 15
Rapports  du Conseil  avec ses principaux interlocuteurs 17
Les communications: quelques étapes 18
Distribution des publications 19
Le fonctionnement  et la gestion du Conseil des  collèges
L'organisation  de la permanence 21
Les ressources huma.mes 22
Les ressources financières 22

COMMISSION  DE L'ÉVALUATION
Information  générale
Les origines et la création  de la Commission de l'évaluation 25
Le mandat  de la Commission 25
La composition  de la Commission 25
Membres  de la Commission 26
Les orientations  de la Commission
Historique 27
Les orientations  de la Commission  de l'évaluation 27
Les préoccupations  de la Commission  de l'évaluation  en 1991-1992 28
Les activités de la Commission
Examen  des politiques  institutionnelles d'évaluation  et de leur mise
en oeuvre 31
Les avis élaborés par la Commission de l 'évaluation 31
Rapports sur l'état et les besoins  de l'enseignement  collégial  en évaluation 32
Recherche 33
Instruments de travail 33
Rapports de la Commission  de l 'évaluation  avec ses principaux
interlocuteurs 35

COMMISSION  DE L'ENSEIGNEMENT  PROFESSIONNEL
Information générale ·
La création  et le mandat  de la  Commission  de l'enseignement
professionnel 41
La composition  de la Commission 41
Membres  de la Commission 42
Les orientations de la Commission  de l'enseignement  professionnel
Les orientations  de la Commission 43
Les principales  préoccupations  de la Commission en 1991-1992 44
Les activités de la Commission
Les avis élaborés par  la  Commission  de l'enseignement professionnel 46

Instruments de travail 47
Rapports  de la Commission  avec ses principaux interlocuteurs 48
Le fonctionnement et la gestion  de la Commission
Réunions et activités spéciales 50
· La permanence de la Commission 51

ANNEXES
Quelques statistiques du réseau collégial
Le réseau  collégial: quelques caractéristiques , 55
Données sur l'évolution de l 'effectif  inscrit  à l'enseignement régulier,
temps plein 56
Les publications du Conseil des  collèges
· Avis  élaborés à l'initiative du  Conseil  et de ses Commissions (article 13) 58
Avis  sur des questions déférées par le Ministre 59
Avis  sur des objets nommément prévus dans la loi du Conseil   (article 14) 60

Rapports  sur l'état et les besoins  de  l'enseignement collégial 63
Rapports  sur l'état et les besoins  de l'enseignement  collégial professionnel 64
Rapports  sur l'état et les besoins  de l'enseignement  collégial  en évaluation 65
Collection  études et réflexions sur l'enseignement collégial 66

Liste des personnes ayant déjà siégé au Conseil des collèges et aux Commissions
Personnes ayant siégé au Conseil des collèges 71
Personnes  ayant siégé à la Commission de l'évaluation 74
Personnes  ayant siégé à la Commission  de l'enseignement professionnel

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