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DOSSIER D'INFORMATION SUR LE CONSEIL DES COLLÈGES
Ce dossier d'information présente de façon succincte les orientations, les activités, le fonctionnement et les ressources du Conseil des collèges et de ses deux Commissions. De consultation facile, le dossier contient essentiellement une information de base et des données factuelles sur le Conseil.
La première section est consacrée au Conseil des collèges: ses origines, son mandat et sa structure; les orientations; les activités; le fonctionnement et la gestion.
Les deuxième et troisième sections se rapportent respectivement à:
la Commission de l'enseignement professionnel et à la Commission de l'évaluation
Enfin,en annexe, on retrouve quelques caractéristiques du réseau collégial, la liste des publications du Conseil depuis sa création et la liste des membres ayant déjà siégé au Conseil et aux Commissions.
Mai 1992
CONSEIL DES COLLÈGES
Table des matières
Information générale
Les origines du Conseil 5
Création du Conseil des collèges 7
La juridiction, les fonctions et les pouvoirs du Conseil 7
La structure du Conseil et le mandat des Commissions 8
La composition du Conseil des collèges 9
Membres du Conseil des collèges 10
Les orientations du Conseil des collèges
Les perspectives de l'action du Conseil 11
Les principaux éléments du plan de travail du Conseil pour 1991-1992 . . . . . . 12
Les activités du Conseil
Préparation des avis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , 15
Rapports du Conseil avec ses principaux interlocuteurs 17
Les communications: quelques étapes 18
Distribution des publications 19
Le fonctionnement et la gestion du Conseil des collèges
L'organisation de la permanence 21
Les ressources huma.mes 22
Les ressources financières 22
COMMISSION DE L'ÉVALUATION
Information générale
Les origines et la création de la Commission de l'évaluation 25
Le mandat de la Commission 25
La composition de la Commission 25
Membres de la Commission 26
Les orientations de la Commission
Historique 27
Les orientations de la Commission de l'évaluation 27
Les préoccupations de la Commission de l'évaluation en 1991-1992 28
Les activités de la Commission
Examen des politiques institutionnelles d'évaluation et de leur mise
en oeuvre 31
Les avis élaborés par la Commission de l 'évaluation 31
Rapports sur l'état et les besoins de l'enseignement collégial en évaluation 32
Recherche 33
Instruments de travail 33
Rapports de la Commission de l 'évaluation avec ses principaux
interlocuteurs 35
COMMISSION DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
Information générale ·
La création et le mandat de la Commission de l'enseignement
professionnel 41
La composition de la Commission 41
Membres de la Commission 42
Les orientations de la Commission de l'enseignement professionnel
Les orientations de la Commission 43
Les principales préoccupations de la Commission en 1991-1992 44
Les activités de la Commission
Les avis élaborés par la Commission de l'enseignement professionnel 46
Instruments de travail 47
Rapports de la Commission avec ses principaux interlocuteurs 48
Le fonctionnement et la gestion de la Commission
Réunions et activités spéciales 50
· La permanence de la Commission 51
ANNEXES
Quelques statistiques du réseau collégial
Le réseau collégial: quelques caractéristiques , 55
Données sur l'évolution de l 'effectif inscrit à l'enseignement régulier,
temps plein 56
Les publications du Conseil des collèges
· Avis élaborés à l'initiative du Conseil et de ses Commissions (article 13) 58
Avis sur des questions déférées par le Ministre 59
Avis sur des objets nommément prévus dans la loi du Conseil (article 14) 60
Rapports sur l'état et les besoins de l'enseignement collégial 63
Rapports sur l'état et les besoins de l'enseignement collégial professionnel 64
Rapports sur l'état et les besoins de l'enseignement collégial en évaluation 65
Collection études et réflexions sur l'enseignement collégial 66
Liste des personnes ayant déjà siégé au Conseil des collèges et aux Commissions
Personnes ayant siégé au Conseil des collèges 71
Personnes ayant siégé à la Commission de l'évaluation 74
Personnes ayant siégé à la Commission de l'enseignement professionnel